Du mode d'existence des "droits" de l'homme (2)

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C’est dans cet ordre des faits que

les «droits» de l’homme surgissent, à compter de 1789.

L’invocation proverbiale de l’impuissance des «droits» de l’homme procède d’un malentendu sur le rapport de la révolution aux faits.

La Révolution française n’a pas la réputation d’avoir respecté et mis en France, au jour le jour, la «Déclaration des droits de l'homme» de 1789. Et ce, dès le début, voire avant août 1789. Du coup, la Déclaration semble, pour une bonne part, avoir fonctionné comme une déclamation. Cela passera pour une des causes, une des formes, voire une des ruses de leur perverse nocivité. Une immense littérature trouvera là de quoi légitimer tous les statu quo et ordres établis contre révolutionnaires et progressistes.

Il est très improbable que la plupart des auteurs de cette Déclaration n’aient pas envisagé ce reproche d’irréalisme. D’autant que ce fut là un des arguments des premiers opposants «de gauche» au texte (Brissot, notamment). D’autant, aussi, que la Constituante était confrontée à des problèmes de maintien de l’ordre public. Et d’autant que les débats préparatoires à la Déclaration n'ont pas eu le caractère «métaphysique» qu'on leur a si souvent reproché, mais souvent une allure très pragmatique (lui aussi retenu à charge en cas de besoin).

Quoiqu’il en soit, en tant qu’exposé des principes d’un ordre juridique appelé à s’en déduire ultérieurement (et d’abord d’une Constitution), le contenu de la Déclaration ne pouvait guère susciter une véritable indifférence à l'égard de ses effets concrets.

Et, aussi bien, ce qui frappe, ce n’est pas vraiment l'absence de toute crainte à l’égard de son efficacité. Car on observe plutôt, chez nombre des acteurs du temps, quelque chose de troublant, au premier abord, et qui est exactement inverse. C’est l’inquiétude multiforme d’une trop grande efficacité de la Déclaration. Dès le 28 juillet 1789, ceux qui, un mois plus tard, voteront la Déclaration, approuvent la proposition de Duport «d'un comité qui pût violer le secret des lettres et enfermer les gens sans les entendre»[1]. Que Duport ait hésité[2] (brièvement il est vrai) est révélateur. C’était bien le moins de la part de ce lecteur passionné de Beccaria, qui était en train de rédiger ce qui sera, dans la Déclaration, l'article 7 sur la procédure pénale. Qui se situait très à la «gauche» de l’Assemblée[3]. La panique ne suffit pas à expliquer qu’un tel magistrat, conseiller au Parlement, ait sauté un tel pas et à ce moment-là et soit parvenu à persuader ses collègues[4]. Quand bien même on invoquerait l’affolement, d’autres mesures étaient envisageables, moins diamétralement contraires au contenu de la Déclaration, ie à ce que la plupart des Constituants avaient alors en tête[5] (et d’ailleurs d’une meilleure efficacité pour l’ordre public.

Ainsi, le paradoxe est là.

Et il a vocation à choquer les juristes. G. Vedel remarquait : «c’est toute la démarche (...) des auteurs de la Déclaration (de 1789), qui, au moment même où ils consacrent un concept littéralement révolutionnaire, s'interdisent d'être autre chose que des proclamateurs». Pour le juriste, la Déclaration ne saurait avoir plus de portée qu’un acte de proclamation, la prendre au sérieux nous ferait manquer le changement révolutionnaire. Mais cette auto interdiction supposée aller un peu plus loin que la proclamation, vers un prétendu «concept  révolutionnaire», c’est surtout ce que le juriste voit du paradoxe, ce que sa (dé)formation professionnelle lui permet d’en apercevoir. Parce qu’il croit, avec les «droits» de l’homme, avoir encore affaire à du droit. Tout comme le croyait son lointain collègue Duport qui, en 1789, fonctionnait, mentalement, comme un an plus tôt, quand il était encore temps de deviser, de publier et de comploter «conceptuellement» pour changer de droit[7]. Comme si le changement était l’affaire d’un concept de changement. Comme si des concepts juridiques de changement, qui avaient été débattus et répétés depuis des années (séparation des pouvoirs, non rétroactivité des lois, propriété, liberté d’expression, etc.) pouvaient soudain opérer le changement par cela seul que simplement, on les proclamait . Non : un ordre juridique est à chaque instant ce qu’il doit être. Après tout, il est fort contestable que le concept de séparation des pouvoirs, par exemple, ait un contenu «révolutionnaire» en tant que concept. Pour l’établir, il ne suffit pas de rappeler la confusion entre eux qui, au contraire, prévalait sous l’Ancien régime[8]. 

C’est en somme le fait même de la Déclaration qui échappe ainsi -et nécessairement- au juriste, parce ce qu’il est en charge de ce qui doit être. La Déclaration est de l’ordre de l’être, pas du devoir être. Et «de ce que quelque chose doit être, il ne peut pas suivre que quelque chose est»[9]. Du point de vue du «seul droit, comme l’écrivait encore Kelsen, le fondement de validité d’une norme est toujours une norme, ce n’est jamais un fait»[10]. Duport témoigne d’ailleurs de l’inaptitude de la science juridique à  appréhender le «passage[11]» en tant que tel : le 18 août, l’un des premiers, il réclama des précisions sur la différence entre «droits» & constitution proprement dite[12]. Nombre de ses confrères le font encore.

Qu’un droit succède à un autre qu’il périme ne rend pas compte de cette succession elle-même. De cette révolution. Et si c'était le fait de l'acte de déclaration qui était révolutionnaire en lui-même et lui seul? Plutôt que le «concept révolutionnaire».

Encore faut-il s’entendre. A la veille de 1789, tout le monde parle de «révolution». Le sens en est «plus flottant et plus ambigu que jamais», note A. Rey. On peut étudier, de ce point de vue, le supposé échange entre Louis XVI et un de ses proches, le 14 juillet  1789 «- C'est une  émeute? - Non, Sire, c'est une révolution»[13]. Au XVIIIe siècle, le mot n'a pas encore fini de se dégager de sa signification astronomique de retour.

Aussi le Préambule de 1789 est-il explicitement de l'ordre de la récapitulation : il en revient aux enseignements de l'histoire[14]. Les autres exemples abondent. «La révolution si désirée, Sire, par vos peuples» disent plusieurs Cahiers de doléances. Mais aucun de ceux-ci n'envisage une disparition de la monarchie ou une persistance de la féodalité[15]. Et la plupart revendiquent même le retour aux lois fondamentales du Royaume[16]. Comme le soulignera Michelet, révélateur est le seul fait qu'on ait usé publiquement du terme, qu'on l'ait attribué au Roi comme «régénération salutaire» -et cela du côté du pouvoir lui-même. C'est ainsi le Garde des Sceaux Barentin qui parle, le 12 décembre 1788, de «la révolution importante à laquelle nous touchons» avec la convocation des Etats. généraux. Tout cela laisse au moins entendre que les autres et multiples acceptions du mot «révolution» simplement pessimistes, négatives de modification des lois, voire celles franchement «catastrophistes» de rupture ne l'avaient pas emporté dans les esprits. Changement de gouvernement, crise ? Certes non. C'est, au contraire, en revenant aux sources (tempéraments, histoire, climat, etc.)’que l'on éclairera les législateurs sur les conditions «naturelles» des redressements nationaux: et alors la monarchie retrouvera sa vigueur. Nul ne songera à contester que l'idée de rupture ait déjà été là pour le meilleur ou pour le pire, comme espoir ou comme menace. Ne répondait-elle pas à un schéma que toute l’histoire politique -au moins en Occident- héritait du christianisme ?[17] Déjà Aristote n'en avait-il pas traité à sa manière?[18] Mais elle était là comme idée d'une rupture subie, sous une forme qui, deux cents ans plus tard, peut nous paraître assez peu «révolutionnaire»[19] (la géologie avec Cuvier, le Déluge et les fossiles avec Buffon et l'Encyclopédie, la décadence, les désastres avec Montesquieu ou Voltaire). En 1785, le cardinal de Bernis évoque, comme un orage, cette terrible «révolution dans la religion»’qui s'annonce et qu'il espère ne pas connaître.

Et, en effet, il faut convenir que la passivité sensualiste, «spinoziste» du 18^e siècle -auteurs et acteurs révolutionnaires compris- ne laissait, en fin de compte, guère de place à ce minimum de libre-arbitre politique qui semble aujourd'hui inséparable d'une pratique révolutionnaire. La dénonciation des illusions du libre-arbitre est un des pont aux ânes du temps. Quid de la «liberté» pourtant invoquée sans  cesse? Pour une large part, c’est une liberté d'engrenage, comme celle qui est mentionnée dans l'Encyclopédie («la facilité qu'une pièce a pour se mouvoir»). Et Sieyès, dans son projet de Déclaration : «personne n'est responsable de sa pensée ni de ses sentiments». Dès 1788, il s’agit d’«analyser la société comme une machine ordinaire»[20]. Et Mirabeau, e  1793 : «le législateur (est) comme l'architecte-mécanicien». «C'est au sein des sensations, des jouissances, dans leur distribution, dans leur arrangement, leur reproduction qu'il faut chercher le Code social»[21]. La Terreur tiendrait à ce que certains,  dont «le pli est fait» (abbé Grégoire) sont supposés ne pas avoir la liberté d'engrenage et sont donc censés se retrouver comme à l'écart du mouvement («astronomique») de révolution. C’est seulement dans la lutte contre ces hommes faits, traités comme des agents de la contre révolution, qu’on en viendra à comprendre définitivement la «révolution» comme acte de rupture délibérée. Ainsi faudra-t-il, écrit l’abbé Grégoire, que les Juifs de France et leurs enfants recueillent «même sans le vouloir, des idées saines qui seront le contre poison des absurdités dont on voudrait les repaître au sein de leur famille»[22].

Si paradoxale qu’elle puisse paraître à la veille d'une «révolution», cette réticence bien partagée à l’endroit du libre-arbitre -et, s'il le faut, sous le nom de liberté- exprime évidemment la prégnance de la métaphore astronomique.

Et, en cela, elle nous met déjà sur la piste d'un fait des «droits» de l'homme.

à suivre

[1]  Voir A. Cochin, L’Esprit du jacobinisme, Paris, 1921, p. 139.

[2]   P. Gueniffey, Politique de la terreur, Paris, 2000.

[3]  Et de bien des Français. Les Cahiers de doléances protestent souvent contre la violation du secret de la correspondance.

[4] Comme n’ont pas manqué de l’exposer certains constituants (Mirabeau).

[5] Nous soulignons. (M.P.)

[7] Duport réunissait le club des Trente trois fois par semaine dans son hôtel du Marais. Les règles d’organisation des Etats généraux, le doublement du Tiers, etc.

[8] Les magistrats français d’avant 1789 avaient le pouvoir législatif de créer du droit. (Mais) ils étaient parfaitement indépendants de l’exécutif...

[9] H. Kelsen, Théorie pure du droit, trad. Paris, 1934,

[10] Ibid. Préface 1^er éd.,

[11] Montaigne.

[12] Comme le dira Siéyès bien plus tard.

[13] Révolution, histoire d’un mot, Paris, 1989, qui cite H. Lüsebrink et R. Reichart : «Révolution à la fin du XVIIIe siècle. Pour une relecture d'un concept du siècle des lumières», Mots, n' 16, mars 1988, p.35-68. Voir aussi «Un mot révolutionné, un concept trahi», in Romantisme et révolution(s), D. Couty R. Copp (dir.) Paris, 2008, p. 11-23. Cf. B. Hyslop, Répertoire critique des cahiers de doléances pour les Etats généraux de 1789, Paris, 1932.

[14] Là-dessus, faut-il vraiment réfuter  Rivarol ? : «Impossible de mener un peuple avec une loi nouvelle ».  Or en se plaçant au-delà des usages & des droits les plus antiques (l’Assemblée) eut l’air d’assister à la création du monde»  (Journal politique national, série 1, n° 16, p. 159). « Article 1 : A partir du 14 juillet prochain, les jours seront égaux aux nuits pour toute la surface de la terre (...) Article 4 : «La foudre et la grêle ne tomberont jamais que sur des forêts, etc.». (Actes des Apôtres, chap. VIII) Sans doute...

[15] Ce serait avec Voltaire que le mot «révolution» aurait perdu définitivement sa signification astronomique et circulaire («je vois venir une révolution (...) les jeunes gens sont bien heureux, ils verront de belles choses». (Correspondance).

[16]  Voir F. Furet, M. de Certeau).

[17]   Et spécialement du paulinisme. Voir J.M. Rey, Paul ou les ambiguïtés, Paris, 2008.

[18]   Politique, livre V.

[19]  Bien que notre époque, encore échaudée par les totalitarismes et leurs prétentions toujours « révolutionnaires », paraisse bien peu sensible aux charmes de la révolution-rupture. Pour l’instant.

[20] Qu’est-ce que le Tiers-Etat ?

[21] Essai sur le despotisme (1776), p. 63.

[22] Essai sur la régénération physique, morale et politique des Juifs, (1789), p. 167.