La déclaration des droits de l'homme: un lapsus (notes suite II)

Bibi : c’est une distinction de point de vue sur une seule et même réalité par exemple  « art. 1 les hommes... égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune art. 6 Tous les citoyens sont égaux à ses yeux (de la loi) sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celles de leurs vertus, et  de leurs talents. » En quoi l’homme a-t-il ici le pas sur le citoyen ?

Pour Bibi, cette phrase est évidemment, à elle seule, un aveu du lapsus : car c’est bien vrai que tel a été le sens de toutes les autres déclarations que celle de 1789, refermer la boîte de Pandore, l’outre d’Eole (comme disait Gobineau) de celle de 1789. En protéger la sûreté des jouissance privées. »

F. Furet, Marx et la Révolution française..., Paris, 1986, p. 30 ss.

Henri Pena-Ruiz, Marx quand même, Paris, 2012, p. 241.

LES SEULES CAUSES…DH PAS DU DROIT.

C’est seulement aux extrêmes chez les « babouvistes » et autres « exagérés », comme on a si bien nommé certains, que s’exprima la fidélité à l’exactitude de 1789. Et aussi, parfois, dans les considérations effrayées de certains traditionalistes ou cyniques.. 

H. Pena-Ruiz, op. cit.

D. Bourg, L’homme artificiel, Le sens de la technique, Gallimard, 1996, p. 50 ss.

G. Noiriel, La Tyrannie du national, le droit d’asile en Europe, 1793-1991.Paris, 1991, chap. 1.

A. Mathiez, La Révolution et les étrangers, cosmopolitisme et défense nationale, 1918.

Penser la Révolution, Paris, 1978. Et aussi « Le catéchisme révolutionnaire », Annales, mars avril 1971, pp. 255-289 : « L’idéologie jacobine et terroriste fonctionne largement comme une instance autonome, indépendante des circonstances politiques et militaires, lieu d’une surenchère d ‘autant plus indéfinie que la politique est déguisée en morale et que le principe de réalité a disparu. » Et Furet cite Engels : « la Terreur est le règne de ceux qui sont eux-mêmes terrorisés. La terreur n’est en grande partie que cruautés inutiles perpétrées par des gens qui sont eux-mêmes effrayés, pour tenter de se rassurer (...) petits bourgeois philistins souillant de peur leur pantalon & lie du peuple faisant commerce de la terreur ». (Engels à Marx, 4 septembre 1870 (Werke, tome XXXIII, p. 53.) Pour Bibi : c’est bien avant la Terreur proprement dite : cette définition vaut pour la révolution tout entière, qui est une longue défensive... qui, jusqu’à un certain point, est une Terreur continuée, la longue répression d’un lapsus commencée dès le lendemain de celui-ci.

Denis Richet : « L’année 1790 semblait venger la noblesse de la domestication que lui avait imposée la monarchie absolue ».  La Révolution française <coll. Avec F. Furet>, p. 114.

Yves Durand, Les Fermiers généraux au 18^e siècle, Paris, 1971 (thèse)-

-T. Paine écrit à E. Burke <il est vrai  le 17 janvier 1790, ie assez tôt> : « Le mot aristocrate signifie, en général, un ennemi de la Révolution et on en use sans lui donner la signification particulière qui s’attachait autrefois à l’aristocratie » cité par A. Cobban, Le sens de la Révolution française, trad. Paris,    , p. 98.

The Incidence of the Terror during the French Révolution, Cambridge, Massachusset, 1935.

D. Geer, The Incidence of the Emigration during the French Revolution, Cambridge, 1951.

D’où, d’ailleurs, les quenouilles adressées aux nobles parisiens pour fustiger leur peu d’enthousiasme pour l’émigration...

« respect de tous les bâtiments qui portaient ci-devant le nom de châteaux », décret de la Convention de février 1794 <cité par S. Bianchi (« extrême-gauche ? »), La Révolution culturelle de l’An II, Paris, 1982, p. 167>.

Norman Hampson, A social History of the French Revolution, Londres, 1963, chap. 3 ;

A. Soboul, tome II, p. 56.

Furet, Halévi, op. cit. p. 180.

Furet, Halévi, op. cit.p. 181.

Cité par Yves Durand, « Etats généraux et démocratie ? », Historama, 1988, n° 4.

Cf. R. Barny, « Montesquieu patriote ? », Dix-huitième siècle, n° 21, 1989, p. 86 ss.

Furet, Halévi, op. cit.

Dénonciations anonymes ou pas, ouverture du courrier, arrestations surtout après Varennes, agents envoyés en province, etc.

Duport, du mouvement d’opposition parlementaire ; organisateur du club des Trente, veut stabiliser la Révolution après la mort de Danton. (discours du 17 mai 1791 : « la révolution est faite »), de Volney, du mouvement anti aristocratique avant 1789, de Reubell qui fait conférer au Comité le pouvoir de violer la correspondance (malgré l’opposition de Le Chapelier) Archives parlementaires, VIII, p. 292-296. Le 22 octobre 1789 : comité des recherches de la Commune de Paris.

Tous les grands noms de l’opposition parlementaire seront membres des deux comités (Lubersac, La Rochefoucauld d’Anville, Freteau de Saint Just, Virieu, Tronchet.

Le 7 novembre 1789, le Comité des recherches de la commune prend l’arrêté suivant : ... « aller vers le roi supplier Sa Majesté très respectueusement d’autoriser le Comité de police de la ville de Paris à ouvrir les dites lettres et pacquets. » « premier pas » note M. Caillet.

Voir Furet & Halévi, La monarchie républicaine, constitution de 1791, Fayard, 1996, p.164-165 + P. Caillet, Les Français en 1789 d’après les papiers du Comité des recherches, Cnrs, 1991, préf. de Furet

Louis XVI, « Déclaration du Roi adressée à tous les Français à sa sortie de Paris ». Parties retranchées (ie suggestions du comte de Provence, frère du Roi, rédigées à la demande du souverain, et que celui-ci n’intégra pas à son texte « Tout se fait par les divers comités, et l’Assemblée Nationale cumule effectivement par ses divers comités le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif, et souvent le pouvoir judiciaire, les comités des recherches et des rapports lui faisant souvent des rapports extra judiciaires, dont la forme est pus fâcheuse que les commissions  dont on se plaignait tant  anciennement. Le comité des recherche, par ses ordres secrets et par ses emprisonnements despotiques, viole journellement ceux des principaux articles de la déclaration des droits de l’homme. » in Testaments & manifestes de Louis XVI, Paris, 2009.

« La praxis révolutionnaire <de la Révolution française> est en contradiction flagrante avec sa théorie. Tandis que, par exemple, la sûreté est déclarée droit de l’homme, la violation du secret épistolaire est officiellement mise à l’ordre du jour (...) c’est-à-dire que le droit de l’homme  à la liberté cesse d’être un droit (sic) dès lors qu’il entre en conflit avec la vie politique ». (Sur la Question juive, trad. La Fabrique, 2006, p. 59). Nous soulignons. On trouve là comme une annonce de la critique par Arendt des « droits » de l’homme, impuissants à protéger les apatrides de l’Europe centrale pendant l’entre deux guerres. Critique qui repose sur le même malentendu de juriste que celle de Marx. Si les Dh sont le but de la vie politique, dont celle-ci sert à garantir la conservation (cf. « le but de toute association politique est la conservation  des droits naturels et imprescriptibles de l’homme » 1789, art. 2 ), dès qu’elle contredit ce but, cette vie politique devrait théoriquement être abrogée, toute association politique devrait être dissoute et même impossible. Or, affirme Marx, c’est chaque fois le contraire qui se produit : la préservation de l’association politique l’emporte sur celle des droits de l’homme. Ce qui était présenté comme moyen devient le but. Tout se passe comme si le but des droits de l’homme était la conservation de l’association politique.

<Bibi : il resterait à démontrer que ces « violations » des DH, comme celle du secret de la correspondance évoquée par Marx, méritent d’être qualifiées comme il le fait, de préservations de « l’association politique », i.e. de la vie en commun. Il est plus que probable que celles-ci ne sont invoquées, par les divers avatars du despotisme, de la tyrannie ou du totalitarisme, que pour servir, au contraire, de prétextes (évidents !) à autant de dissolutions de la vie politique, et de toute association politique. Marx ne ferait-il pas, lui aussi, la part un peu trop belle au discours justificatif que les tyrans tiennent sur eux-mêmes et leurs motifs, depuis que le monde est monde (« je viens sauver la société ») ? Son raisonnement ne se résume-t-il pas, dès lors, à constater que les DH ont été violés, et par ceux-là mêmes qui les avaient déclarés, dans le but de se maintenir aux affaires. Ce qu’il faut reconsidérer, c’est décidément la signification qu’il convient d’accorder aux violations des « droits » de l’homme (chez Marx, mais aussi bien chez beaucoup d’autres, Arendt notamment). Nous ne pensons pas qu’il en aille des violations des « droits » de l’homme de 1789, innombrables dans le temps et dans l’espace, comme de la répétition des désobéissances à tel ou tel texte de loi, même constitutionnel. En se souvenant, ici encore, que la Déclaration de 1789 se présente explicitement comme un ensemble de mesures qu’il est possible de mettre en œuvre...ou pas ! A chaque infraction, une norme juridique perd un peu de sa positivité, de son effectivité –pour autant qu’elle n’est pas sanctionnée. En revanche, chaque violation des « droits » de l’homme comporte une « instructivité » qui tient, précisément à ce qui est alors en jeu, à savoir : le sort même du groupe, de ce que l’article 2 nomme « l’association politique », i.e. la possibilité, pour les membres de l’espèce humaine, d’une vie en commun viable>.

Le juriste soviétique Pasukanis était donc bien « marxiste » lorsqu’il posait, vers 1930, que tout droit était bourgeois, Etat bourgeois, toujours l’instrument d’oppression d’une classe quelle qu’elle soit, tant que les normes juridiques n’auront pas été remplacées par des normes techniques ». Il fut « marxiste » au point d’exciter l’ire de Staline, devenu, depuis le 18^e congrès du P.C de L’U.S. en 1938, le constructeur d’un Etat socialiste du peuple entier répondant à « l’encerclement capitaliste », qui le fit donc assassiner.

Bibi : à dire vrai, Duport, par exemple, n’était déjà plus très révolutionnaire en 1789, lorsqu’il créait le Comité des recherches : c’est toute la question, précisément : dès qu’ils sont aux affaires, il faut arrêter : et on voit mal pourquoi ses compagnons auraient raisonné autrement que lui. On peut ajouter, pour confirmer que le freinage du mouvement était déjà présent au démarrage de  celui-ci, que quelque chose comme un Comité de ce genre fonctionnait dès le 14 juillet (alors que le Comité des recherches ne fut officiellement créé que le 30 juillet). Cf. M. Caillet, op. cit. p. 44 ss. lettre du député de Paris à sa femme, datée du 14 juillet 1789 saisie et annotée : « lettre à retenir pour en faire usage en temps et lieu ».

Furet, Halévi, op. cit. , p. 233.

Pange avait d’abord été, comme André Chénier, un chaud partisan de 1789 <en particulier contre le veto royal : sa brochure de août 1789 sur la Sanction royale>. Mais, en décembre 1789, il publie Réflexions sur la délation -à propos du procès du général baron de Besenval, victime, selon lui, de dénonciations mensongères au Comité des recherches créé  depuis peu auprès de la Commune de Paris. <Voir ici argument de Robespierre contre la peine de mort : sauver la délation, précisément> : « On  voit depuis quelque temps en France une secte intolérante d’hommes cruels que rien ne fléchit, d’hommes soupçonneux que rien ne rassure (...) vous devez les suivre dans toutes leurs rêveries insensées (...) Si vous reculez, ils vous accusent de vous être contredit (...) puisque vous ne voulez pas être l’apologiste de leurs fureurs, puisque vous refusez de boire du sang avec eux, vous n’êtes pas ferme dans les principes ». (cité par G. Walter, André Chénier, son milieu et son temps, Paris, 1947, p. 133). Le même Chénier écrira à son père « c’est un écrit plein de noblesse, de raison (...) qui ne déplaira qu’au faubourg saint Antoine »-à passage à la contre révolution.

En décembre 1792, le Trésor disposait de 39 millions & les dépenses de guerre s’élevaient à 288 millions. Le déficit du budget s’élevait, fin 1791 à plus de 600 millions. (voir, par exemple, Marcel Marion, Histoire financière de la France depuis 1711, Paris, s.d.).

Quoiqu’en dise, par exemple, R. Debray : « 1789 a oublié dans sa liste le droit d’association <bibi : et quid de la libre communication des pensées » de l’article 11 de la Déclaration ? Est-ce que cela n’implique pas la possibilité de l’association libre ?> et s’est empressée <bibi : 2 ans quand même !> de dissoudre tout ce qui pouvait briser le bloc indécomposable de la nation, congrégations religieuses et coalitions ouvrières. Le Chapelier (l’auteur de la loi contre les associations) préférait les réunions d’amis aux assemblées de citoyens... » (Le Moment fraternité, Paris, 2009, p. 246) À ceci près que Le Chapelier ne peut passer pour un homme de 1789, un disciple de la Déclaration de 1789... (le décret du 11 août 1789 ne supprimait nullement les corporations).

C’est d’ailleurs en libéral parfaitement cohérent que Le Chapelier institue la charité d’Etat : ce dont ne soufflait mot la Déclaration de 1789 puisqu’elle n’était pas libérale. « C’est à la Nation et aux officiers publics à fournir du travail à ceux qui en ont besoin pour leur existence et donner des secours aux infirmes ». Autrement dit, la belle loi du marché ne doit pas concerner le « marché » du travail, la fixation des salaires <pas plus qu’elle ne doit profiter à des concurrents, non mais !>. Comment peut-on voir un progrès des « droits » de l’homme « réels » dans cet humanitarisme de Le Chapelier aux dépends de l’Etat ? Et de même dans l’art 21 de la déclaration de 1793, très « Lechapelierain » < « Les secours publics sont une dette sacrée. La sté doit la subsistance aux citoyens malheureux soit en leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d’exister à ceux qui sont hors d’état de travailler »>. C’est toute la supercherie libérale des « droits sociaux », c’est-à-dire l’abjuration des « droits » de l’homme en totalité.

C’est évidemment, aussi, à la demande des patrons, devant cette ébauche de syndicats ou du moins de coalitions ouvrières de nature à arracher des augmentations de salaires : démarche de patrons charpentiers et maréchaux-ferrants auprès de l’Assemblée, le 22 mai 1791.

  Destruction : Vernier parle des grandes fortunes comme de « loupes <dermatologiques> monstrueuses de tout le corps social » : le sauvage coupe l’arbre pour avoir le fruit...

Montaut, conventionnel : l’exécution des fermiers généraux rapportera 400 millions. Longue discussion : seulement 300 dira Cambon, 130 selon Dupré, etc.

  Décret du 29 Brumaire. Afin de faire cesser la pratique -qui se répandait- de possédants qui se suicidaient afin que leurs biens, passant à leurs héritiers, échappent à la confiscation (Une condamnation n‘est que personnelle, en principe)..

  Des communes refusent de délivrer des certificats de résidence en prétextant que si elles le faisaient, il n’y aurait plus d’émigrés, et donc plus de confiscation. (Commune de Roquelaure, près d’Aix en Provence). On pouvait même encourager l’émigration : à paris, campagne des quenouilles aux aristocrates qui restaient en France=vous n’êtes pas des hommes si vous n’émigrez pas. :pas forcément des royalistes qui les déposaient...

Idées patriotiques sur la méthode et l’importance d’une éducation nationale pour assurer la régénération de la France, in B. Charlot (dir.), La mystification pédagogique, Paris, 1976, p. 176.

A. Bayet, Le radicalisme, Paris, 1932, p. 162 ss. <Bayet expose le programme radical de l’école unique>. 

C’est proche de la thèse de P. Gueniffey dans son livre sur la Terreur que d’enraciner celle-ci dans l’ancien régime. <Cf. Sévilla livre sur l’histoire de France.> L’ancien régime a bon dos : rarement la liberté d’expression a été aussi large que pendant les semaines qui ont précédé les Etat généraux –et cela à l’initiative de Louis XVI.

On a pu objecter à Gueniffey qu’il sous estimait la levée des contraintes par la révolution... (Sevilla).

Ce qui faisait défaut à l’ancien régime, c’tait le systèmedes « droits » de l’homme ; ce n’était pas t el ou tel « droit ». L’originalité de la déclaration de 1789 ce ne fut certainement pas de plaider pour une liberté : on ne l’avait pas attendu pour cela (songer en particulier aux luttes pour la tolérance –dont il n’est même pas dit mot… V. LES SEULES CAUSES TOLERANCE.

Qui sera d’ailleurs explicitement proclamée par la Constituante, le 14 septembre de la même année : « la Constituante décrète l’amnistie, « considérant que l’objet de la Révolution française a été de donner une Constitution à l’empire <bibi : nota Pas un mot de la Déclaration, c’est tout dire : le dernier mot est une constitution !> Et qu’ainsi la Révolution doit prendre fin au moment où la Constitution est achevée, et acceptée par le Roi » . (cité par P. Gueniffey).

Bibi : se souvenir que bien avant de la formuler, Duport avait mis en œuvre cette opposition aux « droits » de l’homme : avec sa proposition de violation de la correspondance de juillet 1789 <qui n’était d’ailleurs pas la sienne seule : il avait commencé par s’y opposer avant de s’y rallier et ceci donne une idée de la profondeur et de la précocité du mouvement de « remords ».

P. Gueniffey, « Terminer la Révolution, Barnave et la révision de la Constitution (Août 1791) » in : Terminer la Révolution, F. Furet, M. Ozouf, dir., Colloque de Vizille, P. U. de Grenoble, 1990, p. 147 ss..

On se souviendra que le projet de Déclaration de Duport -quasi plagiat laborieux de celui de Sieyès (il n’a qu’un intérêt « extrinsèque » qui tient à l’action de son auteur, alors à gauche de la Révolution, S. Rials, p. 183-185) était juridique de part en part : contrat & pas un mot des enseignements de l’histoire dans son préambule : (Rials, p. 656 ss.) En somme :  rien de tout ce qui tend vers le dégagement des DH comme faits.

Remarque de G. Soria dans sa Révolution française.

« la chasse aux journalistes a commencé par le massacre de Suleau <journaliste aux Actes des apôtres et royaliste redouté : déguisé en garde national, il sera démasqué par Théroigne de Méricourt et abattu ; <sur les Champs Elysées ou place Vendôme ?> dès la nuit du 10 août. Du Rozoi est exécuté pour provocation à la guerre civile. Une semaine plus tard, le 18 août 1792, les Girondins créaient un « bureau d’esprit public » chargé de subventionner et de diffuser les feuilles proches de leur tendance. « C’est admettre que l’opinion publique, loin d’être antécédente (ie de former le jugement) est conséquente (le fruit d’une formation). Qu’elle peut être manipulée, déformée, qu’il faut rétablir le cours d’une opinion publique unifiée » (M. Ozouf, Dict. critique  de la R., p. 715) > Bibi : mais n’est-ce pas exactement la position enseignante et même élitiste d’un girondin comme Condorcet, ce brave homme qui se plaignait auprès de son patron Turgot des « cent clabauderies » opposées à la « voix publique »?>

Six mois plus tard, les Jacobins leur rendaient la politesse, en mettant à sac quelques imprimeries girondines, tandis que leurs propres publications supplantaient celles de leurs rivaux dans les départements et auprès des armées. En septembre 1793, la loi des suspects permettait de guillotiner les journalistes déférés devant le Tribunal révolutionnaire, et de brûler leurs écrits au pied de l’échafaud » <digne de l’Inquisition !> Voir détails dans M. Ozouf, « Esprit public », in Dictionnaire critique de la Révolution, Furet, dir. p. 713.

Par ailleurs, rappelons-le,  pas celle d’élus...